Endurance : La France championne du monde après décision du tribunal FEI
Publié le :
13/06/2023
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Source : www.chevalmag.comInitialement sacré champion du monde à Butheeb, aux Emirats Arabes Unies, en février dernier, le Bahreïn a été démis de son titre. En cause, le contrôle anti-dopage positif à une substance interdite de Hera Durances, la jument d’Abdulrahman Mohammed Alzayed... Lire la suite
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Sociétés multinationales : déclaration d’informations relatives à l’impôt sur les bénéfice
Publié le : 04/07/2023 04 juillet juil. 07 2023Droit des sociétés / Droit des sociétés commerciales et professionnelles
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Le CPF va pouvoir être utilisé pour financer tous les permis de conduire
Publié le : 04/07/2023 04 juillet juil. 07 2023Droit routier / Droit des professionnels de l'automobile
Une loi du 21 juin 2023 permet d'utiliser le CPF pour financer tous les permi...Source : www.legisocial.fr -
L’obligation de désigner le conducteur responsable ne cesse que si elle repose sur des faits probants
Publié le : 22/06/2023 22 juin juin 06 2023Droit routier / Permis de conduire et circulation
Lorsqu’une infraction au Code de la route est commise avec le véhicule appart...Source : www.lemag-juridique.com -
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Publié le : 13/06/2023 13 juin juin 06 2023Droit équin
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Bornes de recharge dans les parkings : le gouvernement planche sur les règles de sécurité à respecter pour leur déploiement
Publié le : 13/06/2023 13 juin juin 06 2023Droit routier / Droit des professionnels de l'automobile
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Publié le : 31/05/2023 31 mai mai 05 2023Droit routier / Droit des professionnels de l'automobile
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Suspension pour cruauté animale : Paul Estermann fait appel
Publié le : 23/05/2023 23 mai mai 05 2023Droit équin
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Répartition des sexes parmi les cadres dirigeants : pénalité financière
Publié le : 23/05/2023 23 mai mai 05 2023Droit des sociétés / Droit des sociétés commerciales et professionnelles
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Certificat d'immatriculation -Carte grise et cheval fiscal : deux simulateurs pour estimer leurs coûts
Publié le : 23/05/2023 23 mai mai 05 2023Droit routier / Droit des professionnels de l'automobile
La taxe régionale est l'une des taxes composant le coût du certificat d'immat...Source : www.service-public.fr