Étude impact Covid-19 filière équine
Publié le :
03/06/2020
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Source : www.ifce.frEn mars 2020, la « Filière Cheval », composée des sociétés-mères France Galop, La SECF (LeTrot), la SHF, la SFET et la FFE, a été mandatée par le Ministère de l’agriculture et de l’alimentation pour réaliser une enquête, avec l’appui technique de l’IFCE... Lire la suite
Historique
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Le risque de faillite en cascade et les procédures collectives, dans le contexte de la crise économique liée à la pandémie de Covid-19
Publié le : 12/06/2020 12 juin juin 06 2020Droit des sociétés / Procédures collectivesPour faire face à la situation économique liée à la pandémie de Covid-19, et...Source : www.legavox.fr
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Déclaration d'impôt et droit à l'erreur
Publié le : 11/06/2020 11 juin juin 06 2020Droit de la famille, des personnes et de leur patrimoine / Patrimoine et successionUne nouvelle loi institutionnalise le droit des contribuables à se tromper, à...Source : www.boursorama.com
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Divorce sans juge : aspects historiques et juridiques
Publié le : 10/06/2020 10 juin juin 06 2020Droit de la famille, des personnes et de leur patrimoine / Divorce et séparationEntré en vigueur le 1er janvier 2017, le nouvel article 229-1 du Code civil p...Source : www.actu-juridique.fr
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La LPO demande la suspension de la chasse
Publié le : 08/06/2020 08 juin juin 06 2020Droit rural / Alimentation et animauxLa Ligue de Protection des Oiseaux a demandé au gouvernement de suspendre la...Source : www.holidogtimes.com
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Journée de solidarité et Pentecôte : un autre choix est possible
Publié le : 04/06/2020 04 juin juin 06 2020Droit du travail - EmployeursLa journée de solidarité correspond à une journée supplémentaire de travail p...Source : www.editions-tissot.fr
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Violences au sein de la famille : du nouveau pour l'ordonnance de protection
Publié le : 03/06/2020 03 juin juin 06 2020Droit de la famille, des personnes et de leur patrimoineUn décret du 27 mai modifie les modalités de saisine du juge aux affaires fam...Source : www.actualitesdudroit.fr
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Coronavirus : 47 personnalités interpellent l’exécutif sur la situation des refuges pour animaux
Publié le : 03/06/2020 03 juin juin 06 2020Droit rural / Alimentation et animauxQuarante-sept personnalités réclament la création d'un fonds d'urgence pour a...Source : positivr.fr
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Étude impact Covid-19 filière équine
Publié le : 03/06/2020 03 juin juin 06 2020Droit équinEn mars 2020, la « Filière Cheval », composée des sociétés-mères France Galop...Source : www.ifce.fr