Endurance : La France championne du monde après décision du tribunal FEI

Historique

• Endurance : La France championne du monde après décision du tribunal FEI
  Publié le : 13/06/2023 13 juin juin 06 2023
  Droit équin
  
  Initialement sacré champion du monde à Butheeb, aux Emirats Arabes Unies, en...
  Source : www.chevalmag.com
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• Bornes de recharge dans les parkings : le gouvernement planche sur les règles de sécurité à respecter pour leur déploiement
  Publié le : 13/06/2023 13 juin juin 06 2023
  Droit routier / Droit des professionnels de l'automobile
  
  Des travaux seront engagés pour intégrer l'installation de recharges pour véh...
  Source : www.lemoniteur.fr
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• Dispositif de géolocalisation sur le véhicule d’un suspect et motivation suffisante de la mesure
  Publié le : 01/06/2023 01 juin juin 06 2023
  
  Poursuivi des chefs de vols en bande organisée, arrestation, enlèvement, déte...
  Source : www.lemag-juridique.com
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• La responsabilité du fait des produits défectueux n'exclut pas l'application du régime de la garantie des vices cachés
  Publié le : 31/05/2023 31 mai mai 05 2023
  
  Comment articuler la responsabilité spéciale du fait des produits défectueux...
  Source : actu.dalloz-etudiant.fr
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• Réparation et conservation du véhicule : le contrat de dépôt est l’accessoire du contrat principal d’entreprise
  Publié le : 31/05/2023 31 mai mai 05 2023
  Droit routier / Droit des professionnels de l'automobile
  
  Un artisan taxi avait acquis auprès d’un garagiste un véhicule d’occasion bén...
  Source : actu.dalloz-etudiant.fr
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• Précisions sur les modalités de la signification électronique en matière pénale
  Publié le : 26/05/2023 26 mai mai 05 2023
  
  Dès publication d'un arrêté du ministre de la justice, les conditions de mise...
  Source : www.editions-legislatives.fr
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• Traite d’êtres humains ou livraison pour mariage arrangé ?
  Publié le : 25/05/2023 25 mai mai 05 2023
  
  Un couple est interpellé à la frontière serbe, accompagné d’une mineure, dont...
  Source : www.actu-juridique.fr
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• Suspension pour cruauté animale : Paul Estermann fait appel
  Publié le : 23/05/2023 23 mai mai 05 2023
  Droit équin
  
  En avril dernier, la Commission des Sanctions (COSAN) de la Fédération Suisse...
  Source : www.chevalmag.com
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• Répartition des sexes parmi les cadres dirigeants : pénalité financière
  Publié le : 23/05/2023 23 mai mai 05 2023
  Droit des sociétés / Droit des sociétés commerciales et professionnelles
  
  Le décret n° 2023-370 du 15 mai 2023 est pris pour l’application de l’article...
  Source : www.actu-juridique.fr
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