L'IFCE fait le point sur la gestion des équidés dans les structures équestres pendant le confinement
Publié le :
10/11/2020
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Source : www.alliancedescavaliers.comEquidés : subvenir à leurs besoins essentiels et préserver leur bien-être La priorité n°1 de tous les détenteurs est d’apporter aux équidés tous les soins nécessaires pour subvenir à leurs besoins essentiels et de veiller autant que possible à leur bien-être... Lire la suite
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Faute d’avis du médecin du travail, une décision de reconnaissance de maladie professionnelle peut être déclarée inopposable à l’employeur
Publié le : 11/11/2020 11 novembre nov. 11 2020
Selon l’article D. 461‑29 du Code de la sécurité sociale, le dossier examiné...Source : www.actualitesdudroit.fr -
Conduire sans permis est parfois légal
Publié le : 11/11/2020 11 novembre nov. 11 2020Droit routier
Dans un récent arrêt, la Cour de cassation vient préciser les circonstances d...Source : www.lefigaro.fr -
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Publié le : 10/11/2020 10 novembre nov. 11 2020Droit équin
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Cession d’actions : relations personnelles, conventions occultes et dol
Publié le : 27/10/2020 27 octobre oct. 10 2020Droit des sociétés / Droit des sociétés commerciales et professionnelles
Les relations personnelles et de grande familiarité existant entre des cessio...Source : www.labase-lextenso.fr -
Port du masque obligatoire : certains métiers bénéficient d’une dérogation
Publié le : 26/10/2020 26 octobre oct. 10 2020Droit du travail - Salariés
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