Droit équin : Départ en vacances
Publié le :
11/07/2023
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07
2023
Source : www.chevalmag.comLa période des vacances est parfois un peu complexe à organiser lorsque l’on détient des animaux et surtout lorsque l’on ne souhaite pas s’en séparer pour ladite période ou que l’on souhaite les confier en toute sécurité... Lire la suite
Historique
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Droit équin : Départ en vacances
Publié le : 11/07/2023 11 juillet juil. 07 2023Droit équin
La période des vacances est parfois un peu complexe à organiser lorsque l’on...Source : www.chevalmag.com
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Publié le : 11/07/2023 11 juillet juil. 07 2023Droit des sociétés / Droit des sociétés commerciales et professionnelles
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Régime DUTREIL : la location équipée est-elle une activité éligible ?
Publié le : 10/07/2023 10 juillet juil. 07 2023Droit des sociétés / Transmission d’entreprise
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L’obligation de désigner le conducteur responsable ne cesse que si elle repose sur des faits probants
Publié le : 22/06/2023 22 juin juin 06 2023Droit routier / Permis de conduire et circulation
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