Que risquez-vous en cas d'absence de contrôle technique ?

Historique

• Financement du permis de conduire avec le CPF : la donne change !
  Publié le : 30/05/2024 30 mai mai 05 2024
  Droit routier / Permis de conduire et circulation
  
  Un décret du 17 mai fixe les conditions et les modalités d’éligibilité au com...
  Source : www.legisocial.fr
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• Mobilier reconditionné : L'entreprise SCOP3 boucle une levée de fonds de 5,2 M€
  Publié le : 29/05/2024 29 mai mai 05 2024
  Droit des sociétés / Levées de fonds
  
  Après une première levée de fonds de 1,9 M€ en 2022, SCOP3 annonce avoir bouc...
  Source : gazette-du-midi.fr
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• Gérer la mort de son cheval : on a rarement envie d'y penser, pourtant il faut être informé
  Publié le : 28/05/2024 28 mai mai 05 2024
  Droit équin
  
  La perte d’un équidé est une épreuve difficile à traverser. Le SIRE vous guid...
  Source : www.ifce.fr
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• Que risquez-vous en cas d'absence de contrôle technique ?
  Publié le : 14/05/2024 14 mai mai 05 2024
  Droit routier / Permis de conduire et circulation
  
  Le défaut de contrôle technique, qu’il soit volontaire ou dû à un simple oubl...
  Source : www.bienpublic.com
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• Droit équin : Identifier son cheval
  Publié le : 23/04/2024 23 avril avr. 04 2024
  Droit équin
  
  En France, faire identifier son cheval est une obligation. En effet, les disp...
  Source : www.chevalmag.com
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• Poids lourds : levées d'interdiction et interdictions complémentaires estivales
  Publié le : 23/04/2024 23 avril avr. 04 2024
  Droit routier / Droit des professionnels de l'automobile
  
  Les dates estivales auxquelles l'interdiction de circulation de certains poid...
  Source : entreprendre.service-public.fr
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• Transmission familiale d’une entreprise : pour ou contre ?
  Publié le : 22/04/2024 22 avril avr. 04 2024
  Droit des sociétés / Transmission d’entreprise
  
  Une entreprise familiale possède cette qualité intrinsèque de rassurer les cl...
  Source : www.dynamique-mag.com
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• Redressement et liquidation judiciaire : ordre des paiements des créanciers
  Publié le : 18/04/2024 18 avril avr. 04 2024
  Droit des sociétés / Procédures collectives
  
  En cas de liquidation judiciaire, tous les biens de l’entreprise seront vendu...
  Source : www.legifiscal.fr
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• Voiture -Quelles sont les fonctions vérifiées lors du contrôle technique ?
  Publié le : 16/04/2024 16 avril avr. 04 2024
  Droit routier / Droit des professionnels de l'automobile
  
  Vous souhaitez procéder au contrôle technique de votre véhicule ? Plaque d'im...
  Source : www.service-public.fr
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