Le saviez-vous ? Fumer avec un mineur à bord

Historique

• Amende du pousseur : cette nouvelle infraction pourrait faire très mal
  Publié le : 05/03/2024 05 mars mars 03 2024
  Droit routier / Droit des professionnels de l'automobile
  
  L'Allemagne prend des mesures contre le harcèlement routier avec des amendes...
  Source : www.autojournal.fr
  Lire la suite
• Simplifier la vie des entreprises
  Publié le : 27/02/2024 27 février févr. 02 2024
  Droit des sociétés / Droit des sociétés commerciales et professionnelles
  
  Un rapport parlementaire a été remis le 15-2-2024 au Ministre de l'économie a...
  Source : efl.businesscomm.fr
  Lire la suite
• Mise en place de la procédure de continuité du guichet unique
  Publié le : 20/02/2024 20 février févr. 02 2024
  Droit des sociétés / Droit des sociétés commerciales et professionnelles
  
  Le guichet unique des formalités est devenu, le 1er janvier 2023, l’unique po...
  Source : entreprendre.service-public.fr
  Lire la suite
• Fusions, apports et opérations assimilées : nouveau règlement ANC 2023-08
  Publié le : 15/02/2024 15 février févr. 02 2024
  Droit des sociétés / Fusions et acquisitions
  
  À la suite de l’ordonnance transposant la directive européenne 2019/2121, l’A...
  Source : www.efl.fr
  Lire la suite
• Sécurité routière : le Parlement européen souhaite mettre fin à l'impunité des conducteurs dangereux
  Publié le : 15/02/2024 15 février févr. 02 2024
  Droit routier / Permis de conduire et circulation
  
  Les députés européens souhaitent que les infractions graves au code de la rou...
  Source : www.touteleurope.eu
  Lire la suite
• Soutenue par OpenAI, la start-up Ambience Healthcare lève 70 millions de dollars
  Publié le : 14/02/2024 14 février févr. 02 2024
  Droit des sociétés / Levées de fonds
  
  La jeune pousse californienne vient de lever 70 millions de dollars en série...
  Source : www.usine-digitale.fr
  Lire la suite
• Bien-être Animal et certificat d’engagement et de connaissance : la formation « Capacité détenteur d’équidé » de la FFE permet d’obtenir ce certificat obligatoire
  Publié le : 13/02/2024 13 février févr. 02 2024
  Droit équin
  
  Aujourd’hui, la notion du bien-être animal est au coeur de toutes les préoccu...
  Source : www.lecheval.fr
  Lire la suite
• Due diligences, plus longues et plus complexes
  Publié le : 08/02/2024 08 février févr. 02 2024
  Droit des sociétés / Fusions et acquisitions
  
  Dans un contexte d’incertitudes qui rend les performances futures des entrepr...
  Source : www.lenouveleconomiste.fr
  Lire la suite
• Le saviez-vous ? Fumer avec un mineur à bord
  Publié le : 08/02/2024 08 février févr. 02 2024
  Droit routier / Permis de conduire et circulation
  
  Il est interdit de fumer en voiture quand un mineur est à bord...
  Source : www.automobile-club.org
  Lire la suite