
Vignette Crit'air : mode d'emploi pour la coller
Publié le :
18/01/2024
18
janvier
janv.
01
2024
Source : www.automobile-club.orgL'apposition du certificat de qualité de l'air sur un véhicule routier est réglementée par l'arrêté du 29 juin 2016 relatif aux modalités de délivrance et d'apposition des certificats qualité de l'air... Lire la suite
Historique
-
Le saviez-vous ? Fumer avec un mineur à bord
Publié le : 08/02/2024 08 février févr. 02 2024Droit routier / Permis de conduire et circulationIl est interdit de fumer en voiture quand un mineur est à bord...Source : www.automobile-club.org
-
Vignette Crit'air : mode d'emploi pour la coller
Publié le : 18/01/2024 18 janvier janv. 01 2024Droit routier / Permis de conduire et circulationL'apposition du certificat de qualité de l'air sur un véhicule routier est ré...Source : www.automobile-club.org
-
Le permis de conduire désormais possible à partir de 17 ans
Publié le : 04/01/2024 04 janvier janv. 01 2024Droit routier / Permis de conduire et circulationLe décret du 20 décembre 2023 abaisse l'âge d'obtention du permis de conduire...Source : www.service-public.fr
-
Fourrière : retrouver où est sa voiture en un clic !
Publié le : 23/11/2023 23 novembre nov. 11 2023Droit routier / Permis de conduire et circulationUn nouveau dispositif initié par le ministère de l'Intérieur permet aux autom...Source : www.service-public.fr
-
On peut enfin éviter l'invalidation d'un permis probatoire !
Publié le : 16/11/2023 16 novembre nov. 11 2023Droit routier / Permis de conduire et circulationDes décisions du Conseil d’État changent la donne pour l’enregistrement des s...Source : www.automobile-club.org
-
La production d’un certificat d’immatriculation d’un autre véhicule ne saurait faire valoir la preuve que le propriétaire n’était pas le conducteur du véhicule intercepté
Publié le : 17/10/2023 17 octobre oct. 10 2023Droit routier / Permis de conduire et circulationPar un arrêt du 12 septembre 2023, la Cour de cassation rappelle que les proc...Source : www.lemag-juridique.com
-
Excès de vitesse et preuve de la qualité de conducteur du véhicule
Publié le : 05/10/2023 05 octobre oct. 10 2023Droit routier / Permis de conduire et circulationSur le fondement de l’article L. 121-1 du Code de la route, la Cour de cassat...Source : www.lemag-juridique.com
-
Quand le stationnement sur la voie publique est abusif
Publié le : 27/09/2023 27 septembre sept. 09 2023Droit routier / Permis de conduire et circulationEh non…et c'est le Code de la route qui le dit. Que votre véhicule soit bien...Source : www.automobile-club.org
-
Sécurité et circulation routières : décret de l’été
Publié le : 31/08/2023 31 août août 08 2023Droit routier / Permis de conduire et circulationAméliorer la sécurité routière et lutter contre la pollution atmosphérique, t...Source : www.automobile-club.org