La filière équine en France : l’impact du droit européen et du Brexit
Publié le :
12/11/2019
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2019
Source : www.vie-publique.frAprès les chiens et les chats, les chevaux, poneys et ânes sont les animaux que les Français préfèrent. Le cheptel des équidés s’élève à plus de 1 100 000 en 2016. Dans un contexte difficile, quelles sont l’influence du droit européen et les conséquences prévisibles du Brexit sur la filière équine française... Lire la suite
Historique
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Crédit d'impôt refusé pour un projet de recherche pour l’amélioration de la compétitivité des poulains
Publié le : 10/12/2019 10 décembre déc. 12 2019Droit équin
Dans un récent arrêt, la Cour administrative d’appel de Nantes a refusé le bé...Source : www.legifiscal.fr -
Assises de la filière équine : témoignages
Publié le : 26/11/2019 26 novembre nov. 11 2019Droit équin
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Monter à cheval sera-t-il un jour interdit ?
Publié le : 19/11/2019 19 novembre nov. 11 2019Droit équin
Les professionnels de la filière équine, réunis à Angers ce jeudi 7 novembre,...Source : www.ouest-france.fr -
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Publié le : 12/11/2019 12 novembre nov. 11 2019Droit équin
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Publié le : 05/11/2019 05 novembre nov. 11 2019Droit équin
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Centre équestre placé en liquidation judiciaire et sauvetage des chevaux
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Depuis quelques semaines, ils sont une quinzaine à se mobiliser pour tenter d...Source : www.leparisien.fr -
Prison ferme pour un propriétaire de chevaux
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Jugée en son absence ce mardi 8 octobre, une jeune femme a été reconnue coupa...Source : www.lamontagne.fr -
Les éleveurs professionnels de chevaux appellent à ne plus payer la TVA
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La fédération des éleveurs de chevaux professionnels a appelé ses adhérents,...Source : www.ouest-france.fr -
Procès contre le propriétaire d'un cheval pour trouble du voisinage
Publié le : 01/10/2019 01 octobre oct. 10 2019Droit équin
À l’image de Maurice le coq, c’est au tour de Sésame, le cheval comtois de 6...Source : www.ouest-france.fr