Six mois de prison avec sursis pour maltraitance pendant un transport
Publié le :
26/10/2022
26
octobre
oct.
10
2022
Source : www.chevalmag.comUn cheval a été euthanasié samedi 8 octobre, après s’être blessé dans un camion. Le conducteur, un fermier d’origine maltaise, a été condamné... Lire la suite
Historique
-
Révocation du dirigeant : statuts ou acte extra-statutaire ?
Publié le : 26/10/2022 26 octobre oct. 10 2022Droit des sociétés / Droit des sociétés commerciales et professionnelles
« Il résulte de la combinaison des articles L. 227-1 et L. 227-5 du code de c...Source : www.lemag-juridique.com -
Six mois de prison avec sursis pour maltraitance pendant un transport
Publié le : 26/10/2022 26 octobre oct. 10 2022Droit équin
Un cheval a été euthanasié samedi 8 octobre, après s’être blessé dans un cami...Source : www.chevalmag.com
-
Contraintes de sécurité routière pour les usagers de trottinettes électriques
Publié le : 26/10/2022 26 octobre oct. 10 2022Droit routier
Mme Michelle Gréaume appelle l'attention de M. le ministre délégué auprès du...Source : www.senat.fr -
Cumul de mandat social et contrat de travail en procédure de liquidation judiciaire
Publié le : 21/10/2022 21 octobre oct. 10 2022Droit des sociétés / Procédures collectives
Seule la clôture de la liquidation judiciaire, et non son ouverture, a pour e...Source : www.labase-lextenso.fr -
Savez-vous d’où vient la tradition du port de la robe chez les avocats français ?
Publié le : 20/10/2022 20 octobre oct. 10 2022Actualités du cabinet
Suite à l’admission de Fleur Nougaret-Fischer au Certificat d’Aptitude à la P... -
Excès de vitesse. Gare aux verbalisations en série par les voitures radars
Publié le : 19/10/2022 19 octobre oct. 10 2022Droit routier
Recevoir des contraventions pour des excès de vitesse commis à quelques minut...Source : www.largus.fr -
Les règles de sécurité en voltige
Publié le : 18/10/2022 18 octobre oct. 10 2022Droit équin
Une envie de commencer la voltige ? C’est sans doute l’un des meilleurs moyen...Source : www.chevalmag.com -
Permis : c’est quoi le test psychotechnique obligatoire ?
Publié le : 12/10/2022 12 octobre oct. 10 2022Droit routier
Un écart de conduite, une grosse infraction ou une série de plusieurs et voil...Source : www.leblogauto.com -
Droit équin : La retraite du cheval
Publié le : 27/09/2022 27 septembre sept. 09 2022Droit équin
De nombreux cavaliers ou détenteurs de chevaux doivent faire face aux difficu...Source : www.chevalmag.com